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Conditions d’utilisation

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En envoyant du Contenu à R-usé pour inclusion sur le Site Web, vous octroyez à R-usé une licence gratuite et non exclusive de reproduction, de modification, d’adaptation et de publication du Contenu exclusivement à des fins d’affichage, de distribution et de promotion de votre blogue. Cette licence autorise Pattes & Poufs à mettre le contenu publié publiquement à disposition de tiers sélectionnés par Pattes & Poufs afin que ceux-ci puissent analyser et diffuser (sans afficher publiquement) votre contenu par l’intermédiaire de leurs services.

Vous donnez également la permission aux autres utilisateurs de R-usé de partager votre Contenu et d’y ajouter leur propre Contenu (c’est-à-dire de rebloguer votre Contenu), à condition qu’ils utilisent uniquement une partie de votre article et qu’ils vous citent comme l’auteur initial en incluant un lien vers votre site, le cas échéant.

Si vous supprimez le Contenu, R-usé fera tous les efforts raisonnables pour le supprimer du Site Web, mais vous reconnaissez que la mise en cache du Contenu ou les références au Contenu ne seront pas nécessairement immédiatement indisponibles.

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Divers. Le présent Contrat constitue l’intégralité du contrat conclu entre Pattes & Poufs et vous en ce qui a trait à l’utilisation du Site Web, notamment de son contenu, et ne peut être modifié que par avenant écrit signé par un associé de Pattes & Poufs ou par la publication, par Pattes & Poufs, d’une nouvelle version. Sauf dispositions contraires prévues par la loi applicable, le cas échéant, le présent Contrat et tout accès au Site Web ou utilisation du Site Web sont régis par les lois de la province de Québec et par les lois canadiennes applicables; par ailleurs, tout litige doit être soumis à un tribunal compétent du district judiciaire d’Arthabaska, province du Québec. Dans l’éventualité où l’une des dispositions du présent Contrat serait jugée nulle ou non applicable, ladite disposition est interprétée comme reflétant l’intention initiale des parties, et les dispositions restantes demeurent en vigueur et de plein effet. Le fait, pour l’une ou l’autre partie, de permettre un manquement à l’une des clauses du présent Contrat ou la violation d’une clause, ne pourra être interprété comme une renonciation auxdites clauses ni comme une autorisation de leur violation. Vous avez le droit de céder vos droits en vertu du présent Contrat à toute partie qui accepte la force obligatoire de ses conditions générales ; Pattes & Poufs a le droit de céder ses droits en vertu du présent Contrat sans condition. Le présent Contrat aura force obligatoire pour les parties, leurs successeurs et ayants droit autorisés, et il prendra effet au bénéfice desdits parties, successeurs et ayants droit autorisés.